Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATI STELLRAM
/
AEROSTELL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AEROSTELL
ATI STELLRAM SA Société de droit suisse
AEROSPATIALE MATRA AIRBUS

Numéro de dépôt :
1612575
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2018
AEROSTELL de ATI STELLRAM

Présentation de la marque AEROSTELL

Déposée le 12 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) ATI STELLRAM et AEROSPATIALE MATRA AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROSTELL »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ATI STELLRAM domicilié(e) 24 Avenue du Mont-Blanc,1196 GLAND,Suisse (dossier no 2379761) - Suisse et AEROSPATIALE MATRA AIRBUS domicilié(e) 316 ROUTE DE BAYONNE,31000 TOULOUSE (dossier no 2379761) - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2379761) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AEROSTELL est expirée depuis le 12 janvier 2018.

ATI STELLRAM a également déposé les autres marques suivantes : "S..ex7" , "S..ex.." , POSICUT


ATI STELLRAM SA Société de droit suisse - 24 Avenue du Mont-Blanc,1196 GLAND,Suisse (dossier no 2379761) - Suisse

AEROSPATIALE MATRA AIRBUS - 316 ROUTE DE BAYONNE,31000 TOULOUSE (dossier no 2379761) - 31000 - France - SIREN 3


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2379761) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379761 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation n°2104117 - Publication au BOPI 1998-06

Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485676 - Publication au BOPI 2008-11-25

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 8 octobre 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586028 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 12 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698248 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Inscription le 12 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination n°698246 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Inscription le 12 avril 2017 - Changement de nom, de dénomination n°698247 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Inscription le 12 avril 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°698250 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Outils de coupe en métal dur;fraises à plaquettes de coupe amovibles; plaquettes de coupe, cartouches, vis pour ces outils

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).